1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site marceleteugene.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Luc Sarazin – Marcel&Eugène

Données administratives :
MARCEL ET EUGENE SAS
17 rue de la Libération
69270 Fontaines-sur-Saône
France
Numéro de SIRET : 892 424 80500026
Responsable publication : Axel – axel@558.be
Webmaster : Laurie Diricq – laurie@putaindagence.be

Site hébergé par :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Utilisation du site :

Marcel&Eugène est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site. Il est consenti à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site aux fins de représentation, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier, avec obligation de préciser la source. Toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site marceleteugene.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://marceleteugene.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://putaindagence.be, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://marceleteugene.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site https://marceleteugene.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Marcel&Eugène s’efforce de fournir sur le site https://www.marceleteugene.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’agence ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site putaindagence.be sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.marceleteugene.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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7. Gestion des données personnelles.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://marceleteugene.fr est soumis au Droit Français.

10. Les principales lois concernées.

Les dispositions légales en vigueur en matière de protection des données issues de la Loi n° 78-017 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite Loi Informatique et Libertés).

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » .SI